Mentions légales

Éditeur du site

[Raison sociale, forme juridique, montant du capital social : à compléter], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN/SIRET : à compléter], dont le siège social est situé [adresse : à compléter]. Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]. Directeur de la publication : [nom : à compléter]. Contact : voir la page Contact du site.

Hébergement

Le site BROCANEO est hébergé par [nom de l'hébergeur, adresse, contact : à compléter].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, logos, charte graphique, structure, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit en détail dans la Politique de confidentialité, consultable depuis le pied de page du site.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement (maintien de connexion, préférences d'affichage). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé à ce jour.

Responsabilité

BROCANEO s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'interruption du service. L'utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Pour toute question, se référer à la page Contact du site.